Art.1 : Le "SUB AQUATIQUE CLUB du SUD-OUEST" est une association à vocation sportive et éducatrice.
Toute discussion politique ou confessionnelle est rigoureusement interdite lors des entraînements ou des assemblées.


Art.2 : Les séances d'entraînement ont lieu pendant toute l'année sportive dans la piscine du STADE NAUTIQUE, avenue des Aciéries à Pessac, aux jours et heures fixés par le bureau du club et dans les conditions consenties par la société de gestion du dit stade.
A ce jour les horaires sont les suivants :
- Mercredi de 20h30 à 22h00
- Vendredi de 20h00 à 22h00 pour la moitié du bassin (3 lignes d'eau)
de 20h30 à 22h00 pour la totalité du bassin (6 lignes)
La répartition dans les lignes d'eau est définie par le Conseil d'Administration en fonction des activités proposées au sein du club
Cette répartition est consultable sur le tableau d'affichage du club.


Art.3 : Il existe au sein du club une structure d'encadrement pour amener tous les membres à passer les différents brevets, et/ou pour fournir un entraînement suffisant en rapport avec la discipline pratiquée (Plongée Loisirs, Nage avec Palme, Photo, Etc.)
Il est conseillé d'assister aux entraînements avec le maximum d'assiduité et de se conformer aux directives des différents programmes d'entraînement.


Art.4 : La participation aux entraînements et aux cours sera conditionnée par la signature de la licence, par la présentation du certificat médical de non-contre-indication à la pratique de la discipline concernée et le paiement de la cotisation.
Tout membre n'étant pas en règle avec la trésorerie sera considéré comme démissionnaire et radié du club conformément à l'Article 5 des statuts.


Art.5 : Chaque membre est tenu de se présenter à l'entrée de la piscine au plus 10 minutes avant le début de la séance.
La porte d'entrée sera fermée 1/2 heure après le début de l'entraînement.


Art.6 : Le Stade Nautique ne mettant pas de vestiaire privé à notre disposition, seuls les vestiaires communs pourront être utilisés.
Il est impératif de se déchausser pour accéder aux casiers à vêtements ; casiers qui devront être fermés à clef (Consigne 1 Euro).
Le club décline toute responsabilité en cas de vol dans les vestiaires et dans l'enceinte du Stade Nautique.


Art.7 : L'accès au bassin sera interdit à toute personne non-licenciée au club sauf pour les baptêmes organisés par les responsables du club.
Un certificat médical valide sera exigé lors du premier entraînement.


Art.8 : Il est formellement interdit de se mettre à l'eau sans la présence d'un initiateur ou d'un moniteur au bord du bassin (bassin intérieur comme extérieur).
Il est aussi interdit de pratiquer l'apnée statique ou en solitaire.
Tout contrevenant se verra expulsé de la séance d'entraînement.


Art.9 : Le Directeur de Bassin (ou DDP en milieu naturel) est responsable de la discipline dans les bassins, il est autorisé à prendre toute décision concernant cette discipline.
Une bonne tenue et une discipline librement consentie par tous les membres du club sont de règle au sein de l'association.
Tout membre se faisant remarquer par une mauvaise conduite ou des propos incorrects lors des entraînements pourra être suspendu.
Le Bureau confirmera, par lettre aux parents, l'exclusion des licenciés mineurs (lettre avec Accusé de réception).
La radiation définitive pourra être prononcée par le Conseil d'Administration conformément à l'Article 5 des statuts.
Il pourra être nommé un Conseil de Discipline sur requête de l'une ou l'autre des parties, conformément au Code des Procédures Fédérales et des Sanctions de la FFESSM.


Art.10 : Pour l'entraînement aux disciplines subaquatiques encadrées par les responsables du club, l'association possède du matériel qu'elle met à la disposition de ses membres.
Le prêt de ce matériel sera consenti gratuitement dans les cas suivants :
- Entraînement / formation encadré par un responsable club en piscine
- Baptêmes Niveau I / Examens tous Niveaux encadrés par un responsable club en milieu naturel
Le prêt de ce matériel sera consenti contre le paiement d'une participation aux frais d'entretien dans les cas suivants :
- Entraînement / formation en milieu naturel encadré par un DDP
- Sorties en milieu naturel organisées par le club encadré par un DDP.


Art.11 : Pour la pratique des sports subaquatiques, le club met à la disposition de ses membres ce même matériel.
Le prêt de ce matériel, dans les conditions de l'article 10, ne sera consenti que dans le cas où le licencié aura fait preuve d'assiduité aux entraînements et sera titulaire du niveau adéquat pour l'utilisation de ce matériel.
Le prêt de ces matériels est aussi conditionné par le dépôt d'une caution annuelle.
Le club demande à ses membres une modique somme pour participer aux frais d'entretiens de ce matériel.
Le Conseil d'Administration défini le montant demandé lors de l'emprunt de chaque matériel, ainsi que la caution.
Le montant applicable à chaque matériel est affiché dans le local matériel.


Art.12 : Tout matériel prêté au licencié doit être rendu rincé (à l'eau douce) et en parfait état de fonctionnement le jour fixé par la Commission Matériel.
Pour des retards répétés, le prêt de ces matériels ne sera plus consenti; et en cas de matériel dégradé, les frais de réparations seront à la charge du licencié emprunteur.


Art.13 : Tout défaut constaté sur le matériel sera signalé au responsable matériel, lors de la réintégration.
Toute détérioration du matériel dû à des actes délibérés, sera sanctionnée. Le membre ayant entraîné ces détériorations se verra facturé le montant des réparations.
Tout membre, qui malgré les remarques, aurait pu, par une utilisation négligente du matériel ou délibérée, mettre en danger la sécurité de ses camarades, se verra interdire l'utilisation de ce matériel.


Art.14 : Un calendrier des "Sorties Club" est édité chaque saison.
Les Directeurs de plongée sont nommés pour chaque sortie, ainsi que les responsables matériels.
Les horaires de permanences "Matériels" y sont indiqués.
Il est conseillé de respecter ces horaires pour retirer, comme pour remettre, les matériels.


Art.14 : Le club décline toute responsabilité en cas de vol, des matériels club comme des matériels personnels, lors des sorties.


Art.15 : Tout accident, même bénin, doit être déclaré immédiatement au responsable présent (piscine ou milieu naturel)


Art.16 : Tout licencié doit informer, le plus tôt possible, le bureau du Club, lorsqu'un médecin lui a ordonné un arrêt (partiel ou total) des activités subaquatiques.


Art.17 : Tout membre qui adhère au S.A.C.S.O. s'engage à respecter le présent règlement intérieur.